Module permettant la télétransmission des Flux vers la CPAM
Guide vidéo portant sur la télétransmission
Principes de base de B2 IRIS
La norme B2 IRIS est une norme de facturation à l’Assurance Maladie Obligatoire. Le cahier des charges est disponible sur le site internet de l’Assurance Maladie : https://www.ameli.fr
Cette norme était utilisée par les Professionnels de Santé n’ayant pas la possibilité de facturer à la norme SESAM-Vitale.
La facturation électronique à la norme B2 IRIS est télétransmise sans signature du Professionnel de Santé et sans signature du Patient. Cela implique que le Professionnel de Santé envoie par courrier à l’Organisme d’Assurance Maladie Obligatoire et Complémentaire les pièces justificatives nécessaires.
Cliquez sur le bouton Factures à télétransmettre.
La page Factures a télétransmettre s'affiche.
Factures Mutuelles
Ordonnances
CERFAs
Télétransmettre
Annuler
Aller dans le menu Facturation.
Le bouton permet télécharger les CERFAs.
Le bouton permet télécharger les ordonnances.
Le bouton affiche le détail de la facture.
Pour Remettre la facture en attente cliquez sur le bouton
Télécharger le CERFA et la facture mutuelle en format PDF .
Sélectionner en cochant la case
Cliquer sur le bouton
Cela permet d’afficher la liste des rejets :
Utiliser le crayon pour accéder à une facture afin de consulter le motif de rejet et la traiter
Cliquer sur option afin de pouvoir traiter la facture rejetée.
Faire un avoir signifie faire une annulation de la facture initiale.
Comptablement, cela permet de créer une écriture en négatif correspondant à la facture en positif.
L’avoir va être utilisé si la refacturation n’est pas nécessaire (dans le cadre d'une erreur de facturation par exemple).
Le recyclage permet de faire automatiquement un avoir de la facture initiale et de créer à nouveau une préfacture.
Comptablement, le logiciel crée un avoir (ce qui annule comptablement la facture d'origine) et crée une nouvelle préfacture.
Cela est utilisé dans le cadre d’une modification de la facture initiale pour la refacturer.
Si ces options n’apparaissent pas, c’est parce qu’un règlement a été effectué sur la facture. Cela peut être de la part caisse ou mutuelle, auquel cas, il faudra annuler le règlement afin de pouvoir faire un avoir ou un recyclage
Vu qu’un remboursement a été effectué sur la facture, il faut l'annuler. Une facture ne peut être recyclée que si le montant remboursé est égal à 0.
Aller dans la facture du patient > « Options »
Entrer un remboursement inversement égal au montant remboursé
Sur la facture du patient
Cliquer sur « Options » > Recycler la facture (cette action créer un avoir sur cette facture et une préfacture sur laquelle on pourra apporter des modifications)
Aller dans le dossier de facturation du patient
Cliquer sur la préfacture générée par Q2 et apporter les modifications nécessaires à la re-télétransmission dans « Etat facture »
Indiquer le code destinataire correspondant à la part qu'on re télétransmet
RO : part obligatoire seule = code 05
RC : part/régime complémentaire seule = code 25
RO+RC : code 15
Une fois la facture validée, ajouter un règlement manuel correspondant au règlement RO à 60 % précédemment annulé en allant dans « option » :
Télétransmettre la facture
Pour ne pas que cette facture parte en télétransmission (envoi papier de la part RO restante 40%), il faut :
Aller dans Facturation > facture à télétransmettre
Cliquer sur la CPAM concernée
Puis cliquer sur « l’œil » de la facture concernée
Une slide va s’ouvrir, cliquez alors sur « remettre la facture en attente »
Votre facture se trouvera alors dans Facturation > Impayées
Vous n’aurez plus qu’à tout envoyer par courrier a la CPAM et aussitôt que vous percevrez le règlement, l’enregistrer manuellement
Dans votre cas, il faudra envoyer la part RO 40% en envoi papier à la CPAM.
Il faut donc recycler la facture puisque celle-ci est généralement réglé à 60% par la caisse.
Sur la nouvelle (pré)facture :
Mettre l’indication suivante sur la feuille de soins : « La facture n° xxx du JJ/MM/AAAA est réglée à 60%. Le patient est en ALD donc merci de bien vouloir régler les 40% restant. »
Mettre le taux régime obligatoire à 100%
Mettre le taux régime complémentaire à 0%
Mettre le code exonération correspondant à l’ALD (4)
Mettre le destinataire règlement « 05 – Tiers payant sur part obligatoire seule »
Une fois la nouvelle préfacture rempli correctement vous pourrez la télétransmettre.
La caisse remboursera bien les 40% restant de ce patient finalement ayant des soins conforment à l’ALD puisque cela est indiqué sur la FDS :
- B2
Si la télétransmission est faite par le biais d'un concentrateur (Résopharma) = Envoi électronique
Si la télétransmission est directe aux caisses = Envoi papier
Cliquer sur Accueil et cliquer sur Facturation via le menu déroulant puis cliquer sur le conteneur Rejets.
Cela permet d’afficher la liste des rejets
Utiliser le crayon pour accéder à une facture afin de consulter le motif de rejet et la traiter
Cliquer sur Options afin de pouvoir traiter la facture rejetée.
Faire un avoir signifie faire une annulation de la facture initiale.
Comptablement, cela permet de créer une écriture en négatif correspondant à la facture en positif.
L’avoir va être utilisé si la refacturation n’est pas nécessaire (dans le cadre d'une erreur de facturation par exemple).
Le recyclage permet de faire automatiquement un avoir de la facture initiale et de créer à nouveau une préfacture.
Comptablement, le logiciel crée un avoir (ce qui annule comptablement la facture d'origine) et crée une nouvelle préfacture.
Cela est utilisé dans le cadre d’une modification de la facture initiale pour la refacturer.
Si ces options n’apparaissent pas, c’est parce qu’un règlement a été effectué sur la facture pour la part caisse ou mutuelle. Il faudra donc d'abord annuler le règlement afin de pouvoir faire un avoir ou un recyclage.
Pour annuler un règlement sur une facture, aller sur celle-ci et cliquer sur la roue crantée Options
Descendre dans la fenêtre jusqu'au 4. Règlements
Renseigner la ligne vide pour annuler le règlement :
Date du jour
Payeur de la somme à annuler
Mode de règlement
Montant en négatif
Cliquer sur "Ajouter"
Attention : Ne pas oublier de réintégrer le règlement sur la nouvelle facture et d’indiquer sur le CERFA a qu’un règlement a été effectué.
Mettre à jour le dossier du patient :
2. Ensuite, recycler la facture.
Celle-ci est généralement réglée à 60% par la caisse. Donc il faut demander le remboursement de la part restant due.
3. Annuler le règlement (voir le paragraphe #annuler-un-reglement-comment-faire )
4. Sur la nouvelle (pré)facture :
Penser a indiquer l'ALD sur la ligne
Mettre le protocole en ALD également
Mettre l’indication suivante sur la feuille de soins : « La facture n° xxx du JJ/MM/AAAA est réglée à 60%. Le patient est en ALD donc merci de bien vouloir régler les 40% restant. »
Cas de l’ALD :
Si le patient est en ALD dans son dossier et en non-ALD sur sa facture, il faudra rétablir ce point après recyclage. Pour cela, aller dans les Options de la facture et cocher la case ALD du protocole :
Le logiciel demandera une confirmation sur cette action :
Ainsi la présence de l’ALD s’affectera sur toutes les lignes de la préfactures
Si le patient est au régime général ou tout autre régime différent de l’ALD dans son dossier mais pas dans la facture, il faudra décocher la case ALD dans les Options de la préfacture (après recyclage) afin que le taux du dossier puisse s’appliquer.
Effectuer le recyclage de la facture en prenant soin d'annuler le montant remboursé par la mutuelle voir #annuler-un-reglement-comment-faire
Sur la préfacture générée, indiquer le destinataire de règlement sur 05 Tiers payant sur la part obligatoire seule
3. Sur la nouvelle préfacture, on pourra voir que la part AMC est passée sur la part Client. (Lors de la télétransmission, seule la part AMO partira puisqu'il n'y a pas de part AMC)
4. Une fois la préfacture validée, intégrer le règlement de la mutuelle précédemment annulé sur la facture qui vient d'être générée.
5. Il ne reste plus qu'à télétransmettre la nouvelle facture.
Effectuer le recyclage de la facture en prenant soin d'annuler le montant remboursé par la caisse voir #annuler-un-reglement-comment-faire
Sur la préfacture générée, modifier le mode de sécurisation pour indiquer "PAPIER", cela va permettre de sortir la facture de la télétransmission
Une fois la préfacture validée, intégrer le règlement précédemment annulé sur la facture qui vient d'être générée.
Faire parvenir la facture AMC à l'organisme concerné en la récupérant dans la slide "Option"
- Sesam Vitale
La facture devra être envoyée en papier
La couverture AMC du patient est incomplète
Vérifier la couverture AMC et le mode de gestion de l'AMC sur le dossier du patient.
L'indicateur de traitement est vide ou la valeur lue en carte vaut 00, vous ne pouvez donc pas effectuer de transmission de la part complémentaire.
Vérifier si l'indicateur de traitement est bien en 01 (unique) et 32 (séparé)
Erreur STS 052
Vérifier la date de fin de la couverture AMC dans le dossier du patient.
Cliquer sur Accueil et cliquer sur Facturation via le menu déroulant puis cliquer sur le conteneur Rejets.
Les boutons et sont maintenant disponibles pour cette facture.