SESAM-Vitale : quelles différences ?
Dans cette page, vous trouverez les principales différences entre la norme B2 et la norme SESAM-Vitale
Un peu de contexte :
Les normes B2 et SESAM-Vitale (SV) correspondent à un contexte de télétransmission différent. La particularité de la norme B2 réside dans l'envoi papier de documents comme le Cerfa, l'ordonnance initiale, le bordereau de télétransmission,... De plus l'envoi du flux de télétransmission transite par l'AMO et ensuite l'AMC avant de revenir sous forme de retours NOEMIE
La particularité du SESAM-Vitale est la dématérialisation des factures et Pièces Justificatives. De plus, l'envoi du flux de télétransmission se fait à l'AMO et l'AMC simultanément (réduisant ainsi le temps de traitement de la facture) avant de revenir sous forme de RSP (Rejet Signalement Paiement)
Un peu de langage :
Le SESAM-Vitale apporte aussi son lot d'acronymes :
FSE : Feuille de Soin Électronique (concerne les factures AMO)
DRE : Demande de Remboursement Électronique (concerne les factures AMC)
PJ SCOR : Pièce Justificative au format numérique SCOR (ces pièces permettent de justifier la facture envoyée)
ARL : Accusé de Réception Logique (celui-ci peut être positif ou négatif, il indique la bonne réception du flux des factures)
RSP : Rejet Signalement Paiement (c'est la réponse des organismes concernant les factures envoyées. Celui-ci peut être positif (Paiement), négatif (Rejet) ou informatif (Signalement)
SV : SESAM-Vitale, correspond à la norme de télétransmission de FSE
Le fonctionnement de SESAM-Vitale nécessite la sécurisation des factures permettant de générer les FSE. Il existe différents modes de sécurisation :
SÉCURISÉ : ce mode s'active lorsque la carte professionnelle et la carte vitale du patient sont utilisées pour générer la FSE
DÉSYNCHR (pour Désynchronisé) : ce mode s'active lorsque la facture est initiée avec la carte professionnelle et la carte vitale du patient mais que la fin de l'opération s'effectue sans la carte vitale
SANSVITA (pour sans vitale) : ce mode s'active lorsque la FSE de location est générée uniquement avec la carte professionnelle
DÉGRADÉ : ce mode s'active lorsque la FSE de vente est générée uniquement avec la carte professionnelle
PAPIER : ce mode permet de ne pas générer de FSE
Des avantages ?
- Comme indiqué plus haut, le fait d'envoyer les flux de télétransmission aux différents organismes en même temps permet de diminuer le temps de "trajet" des factures et de fait, diminuer le temps de traitement et de retour. Les retours en SESAM-Vitale sont donc plus rapides.
- Un autre avantage réside dans la dématérialisation, en SESAM-Vitale, tout se fait électroniquement :
le Cerfa étant sécurisé se transforme en FSE permettant ainsi son envoi numérique
l'ordonnance initiale est convertie en PJ SCOR permettant ainsi son envoi numérique
le bordereau de télétransmission se crée numériquement à l'envoi des lots de FSE
En d'autres termes : il n'y a plus de courriers à envoyer.
- L'accès au service ADRI, permettant de consulter les droits AMO d'un patient ADRI en SESAM-Vitale
Des inconvénients ?
Au vue des avantages de dématérialisation et de temps de retour, il y a quelques contraintes :
il faut scanner les ordonnances initiales de chaque protocole. Scan des ordonnances
Les couvertures AMO doivent être plus précises Couverture AMO en SESAM-Vitale
Les mutuelles ont deux modes de gestion : Unique et Séparée. Une mutuelle en gestion unique transite par l'AMO pour atteindre l'AMC alors que la gestion séparée va directement vers la mutuelle Création d'une AMC
Quasi toutes les mutuelles peuvent être en gestion séparée.
Les mutuelles comme la MSA, la MGEN, la CAMIEG, sont en gestion unique puisqu'elles sont aussi des caisses de Sécurité Sociale.
Dans Q2, comment ça fonctionne ?
L'utilisation de la norme SESAM-Vitale dans Q2 est décrite précisément dans les pages suivantes :
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